Quelle est la fiscalité de ma piscine dans le Var ?

Fiscalité liée à l'installation de votre piscine

L’installation de votre piscine coque dans le Var, ou ailleurs, peut entraîner certaines obligations fiscales que vous devez connaître. Selon la réglementation en vigueur, voici ce que vous devez savoir concernant la taxe d’aménagement, la taxe foncière, et la taxe d'habitation.

1. Taxe d'aménagement

Lorsqu'une piscine est soumise à un permis de construire ou à une déclaration préalable, les services fiscaux seront informés de sa réalisation.

Une fois le chantier terminé, vous devrez déposer une déclaration d'achèvement dans un délai de 90 jours. Ce dépôt validera la fin des travaux aux yeux des services fiscaux.

La taxe d’aménagement (anciennement appelée taxe locale d'équipement) est calculée en fonction de la surface de la piscine, comme suit : Surface x 200€ x taxe locale (exprimée en pourcentage).

Exemple :
Pour une piscine de 25 m², à une taxe locale de 4%, cela donne :
25 m² x 200€ x 4% = 200€, auxquels s'ajoute la taxe archéologique, souvent de l'ordre de 20€.

2. Taxe foncière et taxe d'habitation

Une piscine coque est généralement visée par la taxe foncière, car elle nécessite un cadre maçonné, ce qui correspond à un aménagement durable du terrain (cf. articles 1380 et 1381 du Code général des impôts).

Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d'une exonération de deux ans, mais cela ne s'applique pas à la part communale de la taxe foncière.

Quant à la taxe d'habitation, une hausse sera appliquée en fonction de l'installation de votre piscine.

3. Piscines de moins de 10 m²

Les mini piscines (moins de 10 m²) ne sont pas concernées par la taxe d'aménagement et ne nécessitent donc pas de déclaration préalable, à l'exception des zones protégées (par exemple, près des bâtiments classés ou dans les secteurs sauvegardés).
Cependant, ces petites piscines resteront visées par la taxe foncière.

Pour toute question

En cas de doute sur la fiscalité des piscines, il est toujours préférable de vous rapprocher de nos conseillers techniques Cocktail Piscine ou de consulter les services fiscaux de votre commune (cadastre). Cocktail Piscine, constructeur de piscines depuis plus de 40 ans, saura également vous accompagner dans la bonne gestion de votre projet.